Mentions légales

Association Canopée

Numéro SIRET : 84250423500024
13 rue Marcel Chuteaux
49100 Angers
FRANCE
Tél. : + 33 (0)7 82 77 24 03
Email : contact@canopee.ong

COORDONNÉES DE L’HÉBERGEUR :

Le site internet de la boutique de Canopée www.boutique.canopee.ong est hébergé chez OVHRCS Lille
Métropole 424 761 419 00045

Code APE
9499Z

N° TVA
FR 22 424 761 419

Siège social
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

DROITS D’AUTEUR, DROITS DE REPRODUCTION, DROITS DE MARQUE

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour tous les éléments du présent site internet (textes, photographie, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéo ou sonores, charte graphique, structure générale du site, etc.).

Protection du logo Canopée

Le logo de l’association est une marque déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Intellectuelle (INPI) sous le numéro 4516565.

Demande d’autorisation de reproduction du logo

Dans le cadre d’une communication, si vous avez besoin d’utiliser le logo de la boutique Canopée pour tous supports, vous pouvez nous contacter à l’adresse contact@canopee.ong

Demande d’autorisation de reproduction des contenus

Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique des pages du site boutique de Canopée doit faire l’objet d’une déclaration auprès de l’association à l’adresse contact@canopee.ong.

Crédits photographiques

Sauf mention contraire, toutes les photographies du site sont la propriété de Canopée ou de leurs auteurs. Elles ne sont donc pas utilisables pour d’autres utilisations sauf accord préalable.

Création de liens vers le site

La mise en place d’un lien hypertexte pointant vers un contenu du site est autorisée, sous réserve de mentionner la source avec le lien hypertexte qui pointe sur le contenu du site.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Décharge de responsabilité

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, l’association Canopée ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

L’association Canopée n’est tenue que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.

Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels l’association Canopée n’a aucun contrôle.